Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.R.T.H.
Mr Michel BOUSQUET

Numéro de dépôt :
1707257
Date de dépôt :
27/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1999

Présentation de la marque S.R.T.H.

Déposée le 27 septembre 1989 par monsieur Michel BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.R.T.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel BOUSQUET domicilié(e) 41 rue Censier, 75005 PARIS - France.

La marque S.R.T.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.R.T.H. est expirée depuis le 27 septembre 1999.

Michel BOUSQUET a également déposé les autres marques suivantes : ÇA ROULE À POINTS ! , AUX DOCKS DU BUREAU , BOUSQUET , ELMIC , BURO ESPACE


Mr Michel BOUSQUET - 41 rue Censier, 75005 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Information concernant les voyages, Agences de Tourisme et de Voyage, réservation de place Hôtellerie, restauration.Maisons de repos et de convalescence. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.